Un homme retrouve une épave (et son trésor) après 30 ans de recherche
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lapinvert- Ecuyer
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Re: Un homme retrouve une épave (et son trésor) après 30 ans de recherche
Drôle d'histoire et bien des questions qui vont avec . Comment déterminer aujourd'hui à qui appartenait les pièces d'or à l'époque , ensuite le gonze qui a fait les recherches se paye comment dans cette histoire si le trésor ne lui appartient pas .
PAT13- Admin
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Re: Un homme retrouve une épave (et son trésor) après 30 ans de recherche
Bon courage pour prouver 147 ans après ses droits sur les pièces d'or, surtout que la plupart des propriétaires n'ont pas dû avoir de descendants directs vivants (soit ils étaient trop occupés par la recherche de l'or, soit les enfants présumés seraient également morts dans le naufrage). Cela me rappelle un cours d'informatique où l'on devait construire une table de décisions sur l'article de droit concernant les comourants (pour ceux que cela intéresse : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]). Résultats des courses, le droit ne traite pas tous les cas, il est par conséquent impossible de construire un programme informatique à partir des règles énoncées.
lapinvert- Ecuyer
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Points : 769
Date d'inscription : 29/01/2016
Age : 62
Localisation : Besançon
Re: Un homme retrouve une épave (et son trésor) après 30 ans de recherche
1875, ce n'est pas si vieux. A défaut d'héritiers directs, il y a peut-être des neveux- nièces à la 4ème génération qui vont réclamer une part du magot. Je ne connais pas les montants des droits de succession là-bas, mais peut-être que l'état va se sucrer au passage. Ce sera sans doute le 1er gagnant dans l'affaire. Quelles pièces de monnaies ? Y a-t-il une cote numismatique pour ce type de monnaies ?
olivierh- Jedi
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Date d'inscription : 11/10/2014
Age : 61
Localisation : tahiti
Re: Un homme retrouve une épave (et son trésor) après 30 ans de recherche
Je veux bien , ils pourront toujours essayer mais faut il encore prouver que l'or retrouvé appartenait bien à l'un des leurs , car bien souvent la discrétion de l'or que tu possédais était la seule et bonne garantie de ne pas te faire détrousser surtout à cette époque .olivierh a écrit:1875, ce n'est pas si vieux. A défaut d'héritiers directs, il y a peut-être des neveux- nièces à la 4ème génération qui vont réclamer une part du magot. Je ne connais pas les montants des droits de succession là-bas, mais peut-être que l'état va se sucrer au passage. Ce sera sans doute le 1er gagnant dans l'affaire. Quelles pièces de monnaies ? Y a-t-il une cote numismatique pour ce type de monnaies ?
PAT13- Admin
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Points : 7519
Date d'inscription : 05/02/2014
Age : 69
Localisation : Marseille
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