Je ne connaissais pas .
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Je ne connaissais pas .
Comme je le dis dans le titre , je connaissais pas ce document , celui de l'octroi oui , mais celui de passe-debout mettait complètement inconnu.
Passe-debout : Permission donnée de faire entrer, sans payer l’octroi, des marchandises dans une ville, où elles ne pourront être vendues, ni même déchargées, et qu’elles ne feront que traverser pour être conduites à leur destination.
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L'octroi :L’octroi est une contribution indirecte perçue autrefois par les municipalités à l'importation de marchandises sur leur territoire. Cette taxe frappait les marchandises les plus importantes et les plus rentables telles que le vin, l'huile, le sucre, le café, etc. Il est signalé dès le XIIe siècle à Paris et servait à financer l'entretien des fortifications et les travaux d'utilité publique. Alors que l'octroi est un prélèvement sur la valeur des marchandises, le péage est un droit perçu sur le passage des personnes.
Les produits qui n'étaient pas soumis l'octroi étaient en franchise.
Ce terme désigne également l'administration chargée de prélever cette taxe. Elle contrôlait chaque porte de la ville à l'aide de barrières souvent disposées entre des pavillons symétriques.
Passe-debout : Permission donnée de faire entrer, sans payer l’octroi, des marchandises dans une ville, où elles ne pourront être vendues, ni même déchargées, et qu’elles ne feront que traverser pour être conduites à leur destination.
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L'octroi :L’octroi est une contribution indirecte perçue autrefois par les municipalités à l'importation de marchandises sur leur territoire. Cette taxe frappait les marchandises les plus importantes et les plus rentables telles que le vin, l'huile, le sucre, le café, etc. Il est signalé dès le XIIe siècle à Paris et servait à financer l'entretien des fortifications et les travaux d'utilité publique. Alors que l'octroi est un prélèvement sur la valeur des marchandises, le péage est un droit perçu sur le passage des personnes.
Les produits qui n'étaient pas soumis l'octroi étaient en franchise.
Ce terme désigne également l'administration chargée de prélever cette taxe. Elle contrôlait chaque porte de la ville à l'aide de barrières souvent disposées entre des pavillons symétriques.
PAT13- Admin
- Messages : 6850
Points : 7526
Date d'inscription : 05/02/2014
Age : 69
Localisation : Marseille
Re: Je ne connaissais pas .
ce qui s'est transformé, dans le jargon douanier actuel, en "admission en importation temporaire", limitée à une durée de trois ans et après dépôt d'une caution auprès du Trésorier Payeur Général.
olivierh- Jedi
- Messages : 5414
Points : 6868
Date d'inscription : 11/10/2014
Age : 61
Localisation : tahiti
Re: Je ne connaissais pas .
L'octroi de mer existe toujours en Polynésie pour les marchandises importées de l'étranger par cargos. Et également pour les DOM.
C'est une taxe dérogatoire aux règles de l'UE, prorogée jusqu'en 2020.
C'est une taxe dérogatoire aux règles de l'UE, prorogée jusqu'en 2020.
olivierh- Jedi
- Messages : 5414
Points : 6868
Date d'inscription : 11/10/2014
Age : 61
Localisation : tahiti
Re: Je ne connaissais pas .
Ca existait déjà au Moyen-Age. Je vous mets le tarif de l'octroi de Paris en 1921, c'est assez croquignolet. Les célèbres guinguettes ont du leur fortune à l'octroi, étant en dehors de Paris, le vin qu'elles vendaient n'était pas taxé, donc bien moins cher.
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Huic superes tu qui superes successor honoris ;
Degener es si degener a laude prioris.
Epitaphe du roi Louis VII.
Le Nain- Moderateur
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Date d'inscription : 18/04/2014
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